Organisez en toute sécurité le jour J du scrutin !

Parce que les membres du bureau de vote doivent savoir réagir rapidement face à toute situation le jour du scrutin, ce guide pratique et facile à consulter est conçu pour leur venir en aide et leur faire gagner du temps.

Il couvre de manière chronologique l’ensemble de l’organisation du scrutin, de la préparation du matériel à la proclamation des résultats, en passant par les opérations de dépouillement et la rédaction du procès-verbal des opérations électorales. Il a été entièrement mis à jour pour les élections présidentielle et législatives de 2022.

L’ouvrage répond aux questions que peuvent se poser les membres du bureau de vote pendant cette
journée :

  • Comment les bulletins de vote doivent-ils être disposés sur la table de décharge ?
  • Peut-on voter par procuration dans un bureau de vote différent de celui auquel le mandant est rattaché ?
  • Peut-on déposer dans l’urne des bulletins téléchargés sur Internet ?
  • Où doivent être placées les affiches fournies au bureau de vote par la préfecture ?
  • Quelles vérifications doivent être opérées en cas de vote par procuration ?
  • La présentation de la carte électorale est-elle obligatoire ?
  • Selon quelles formes les résultats du scrutin sont-ils rendus publics ?

Les annexes fournissent notamment, sous forme de modèles ou de schémas, des éléments supplémentaires pour le jour du scrutin tels, par exemple, la liste des pièces permettant de justifier son identité, des modèles de feuille de dépouillement ou d’affiche pour la proclamation écrite des résultats.

Un ouvrage à placer aux côtés du Code électoral sur chaque table de vote.

Couverture broché Indispensable bureau de vote

Collection : Hors-collection

Parution : 3 février 2022
Broché : 96 pages
Format : 16 x 24 cm

ISBN : 978-2-7013-2119-6

Réf : 121820
Prix : 9,00 € TTC

À propos de l'auteur

Fabrice De Fanti est directeur du service Citoyenneté dans une ville de 60 000 habitants. Fort de plus de vingt années d’expérience en matière d’organisation de scrutins, il est également formateur pour le compte du CNFPT auprès de collectivités de toutes tailles.

Sommaire

Avant-propos

Partie 1 – La constitution du bureau de vote

  • Chapitre 1 – Les moyens humains
  • Chapitre 2 – Les moyens matériels

Partie 2 – Les opérations de vote

  • Chapitre 1 – Le rôle du président du bureau de vote
  • Chapitre 2 – L’ouverture du scrutin
  • Chapitre 3 – La réception des votes
  • Chapitre 4 – La désignation des scrutateurs
  • Chapitre 5 – La clôture du scrutin

Partie 3 – Le dépouillement

  • Chapitre 1 – Mode opératoire des opérations de dépouillement
  • Chapitre 2 – L’organisation des tables de dépouillement
  • Chapitre 3 – Le dénombrement des émargements, des enveloppes et des bulletins
  • Chapitre 4 – Le décompte des suffrages

Partie 4 – L’établissement du procès-verbal des opérations électorales

  • Chapitre 1 – L’établissement du procès-verbal par le bureau de vote
  • Chapitre 2 – Les documents à joindre à l’exemplaire du procès-verbal destiné à la préfecture

Partie 5 – La transmission du procès-verbal et la proclamation des résultats

  • Chapitre 1 – Dans les communes comportant un bureau de vote
  • Chapitre 2 – Dans les communes comportant plusieurs bureaux de vot
  • Chapitre 3 – Les dispositions à prendre après la proclamation des résultats

Annexes

  • Procédure d’installation, de gestion et de rangement du bureau de vote
  • Liste des pièces permettant de justifier de son identité au moment du vote
  • Feuille de dépouillement (modèle)
  • Affiche pour la proclamation écrite des résultats (modèle)
  • Le contentieux électoral, ou le troisième tour de scrutin
  • Le déroulement du scrutin (schéma)

Sites Internet utiles

Index

Boutique Berger-Levrault

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