Agenda-conseil des mairies 2024 (2 vol.)

Bien connu des collectivités locales, l’Agenda-conseil des mairies abandonne son ancienne présentation sous forme de bloc éphéméride, aujourd’hui dépassée. Il se compose désormais de deux volumes, plus pratiques et agréables à lire, mais fidèles à l’esprit des différents contenus qui ont fait son succès :

• l’agenda et les conseils au quotidien : plusieurs centaines de conseils alertent chaque jour les élus et leurs agents sur les grands et petits évènements de la vie municipale ou nationale, sur les formalités à respecter et les décisions à ne pas manquer ;
• le guide de la gestion communale : il reprend le panorama complet et à jour du droit des collectivités territoriales, avec les références utiles pour approfondir, le cas échéant, une question précise. Un index alphabétique très détaillé renvoie au numéro de paragraphe donnant la réponse aux nombreux sujets auxquels les édiles sont confrontés.

Véritable bréviaire de la vie communale, cette 118e édition repensée fournit à la municipalité, aux conseillers municipaux et aux agents publics, un guide pratique pour une conduite efficace des affaires locales, qu’il s’agisse de l’organisation de la commune, du personnel et des services communaux, du budget, des relations avec l’État et de la sécurité publique, de la vie sociale et des loisirs, du patrimoine communal, du développement et du cadre de vie.

En poursuivant la formule élaborée par une suite d’auteurs experts et praticiens de l’administration municipale, d’un format plus commode et plus lisible, l’Agenda-conseil des mairies 2024 offre le charme d’une grande lisibilité à ce riche contenu.

Parution : 16 novembre 2023
2 brochés : 900 p. et 396 p.
Format : 16 x 24 cm
ISBN : 978-2-7013-2226-1
Réf. 121903
Prix : 55 € TTC

Édito

Sommaire

I. L’organisation communale

1. La commune et la décentralisation
2. Le conseil municipal
3. Le maire et les adjoints
4. Le régime juridique applicable aux élus municipaux
5. La responsabilité des communes et des élus
6. Les relations de la commune avec ses habitants
7. La commune dans l’intercommunalité

II. Le personnel communal

1. L’organisation de la fonction publique territoriale
2. Droits et obligations des fonctionnaires territoriaux
3. Le recrutement des personnels
4. Les filières
5. La rémunération après service fait
6. Obligations de service et parcours professionnel
7. Cessation de fonction
8. Protection sociale
9. Concours d’agents de l’État et de salariés de droit privé

III. Les finances communales

1. Le budget
2. Les catégories de dépenses communales
3. La diversité des recettes
4. Le financement des investissements communaux

IV. La commune et les services publics de l’État

1. État civil et nationalité
2. Documents administratifs et décorations
3. La Défense nationale
4. Les élections
5. L’enseignement
6. La santé
7. La justice

V. La commune et la sécurité publique

1. Pouvoirs de police du maire et police municipale
2. La prévention de la délinquance
3. La police des voies publiques, de la circulation et de l’habitat
4. La police des rassemblements et la tranquillité publique
5. La police des activités sportives, festives et commerciales
6. La police de l’environnement et la lutte contre les fléaux naturels
7. La police des animaux et de la campagne

VI. La commune, la solidarité, le travail et les loisirs

1. La commune et les associations
2. L’action sociale
3. Le logement
4. Culture, sports, loisirs et tourisme
5. Le développement économique local

VII. La commune et le cadre de vie

1. L’urbanisme
2. L’aménagement du territoire
3. L’environnement

VIII. Propriétés et services communaux

1. Cimetières et opérations funéraires
2. Régimes particuliers de certains biens communaux
3. La commande publique
4. Autres services publics communaux

Annexes

• A. Traitements de la fonction publique
• B. Statut des élus municipaux
• C. Personnel communal
• D. Nomenclature utilisable pour la nature des décisions du maire, issue de l’application « actes »
• E. Traitements de données à caractère personnel pouvant être mis en œuvre sur simple déclaration à la CNIL

Index

Jean-Charles Savignac, conseiller-maître honoraire à la Cour des comptes, a longtemps été maître de conférences à Sciences Po et à l’École nationale d’administration (ENA), et compte trente années de mandat local dont vingt-trois comme maire.

Nathalie Veuillotte
nathalie.veuillotte@berger-levrault.com
06.17.42.24.44

Télécharger le communiqué de presse au format PDF