Communes et intercommunalités Fonctionnement et pouvoir d’agir

Selon différents sondages, les Français reconnaissent aux collectivités un véritable savoir-faire dans la gestion de la proximité et du quotidien. En outre, le développement de l’intercommunalité entraîne des évolutions importantes dans le rôle et le fonctionnement des communes et leurs relations avec le niveau intercommunal.

Cet ouvrage vise à présenter de façon synthétique, dans une première partie, les différents niveaux de collectivités territoriales, l’organisation communale et l’intercommunalité au rôle croissant. Une seconde partie est consacrée aux droits des élus, aux possibilités d’action et d’implication des citoyens dans ces deux niveaux de collectivités.

À jour des modifications apportées par la loi Engagement et proximité du 27 décembre 2019, les développements s’appuient aussi sur les articles du Code général des collectivités territoriales (CGCT) concernés. De nombreux exemples pratiques viennent également illustrer les propos de l’auteur.

Communes et intercommunalités apporte l’essentiel des connaissances utiles aux nouveaux élus locaux, aux candidats, aux étudiants, et à tous les citoyens soucieux de s’impliquer dans les affaires locales.

Collection : Les indispensables

Parution : 8 avril 2021
Broché : 224 pages
Format : 16 x 24 cm

ISBN : 978-2-7013-2134-9

Réf : 121834
Prix : 39 € TTC

Gwénaël Doré est un ancien élu municipal d’une petite ville. Titulaire d’une habilitation à diriger des recherches en géographie et aménagement, docteur en sciences économiques et diplômé d’études supérieures spécialisées du cycle supérieur d’aménagement et d’urbanisme de Sciences Po Paris, il a exercé dans différentes structures nationales d’appui au développement territorial, et il a été professeur associé à l’université de Poitiers et chargé de cours dans un master à l’université de Paris-13. Il est aujourd’hui consultant et chercheur associé à l’UMR SAD-APT (équipe Proximités, AgroParisTech-Paris). Ses thèmes de recherche portent notamment sur les territoires non métropolitains.

Préface de Nicolas Portier

Préface de Gérard-François Dumont

Avant-propos

Partie 1 – Le fonctionnement des communes et des intercommunalités

• Chapitre 1 – Le contexte des collectivités territoriales en France
• Chapitre 2 – Les communes
• Chapitre 3 – La coopération intercommunale
• Chapitre 4 – L’intercommunalité à fiscalité propre
• Chapitre 5 – L’organisation des intercommunalités à fiscalité propre
• Chapitre 6 – Les compétences des communautés
• Chapitre 7 – Les budgets des communes et des communautés
• Chapitre 8 – Les autres formes de coopération intercommunale
• Chapitre 9 – Les possibilités de coopération et de mutualisation entre les collectivités territoriales

Partie 2 – Le pouvoir d’agir

• Chapitre 1 – Le pouvoir d’agir des collectivités
• Chapitre 2 – Les droits des élus
• Chapitre 3 – Les dispositifs en matière de participation des citoyens au niveau local
• Chapitre 4 – Démocratiser les intercommunalités
• Chapitre 5 – Panorama d’expériences de démocratie directe et de participation des citoyens

Conclusion

Nathalie Veuillotte
nathalie.veuillotte@berger-levrault.com
06.17.42.24.44

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