Le tribunal des algorithmes – Juger à l’ère des nouvelles technologies

Et si la justice était un jour rendue par des machines, et non plus par des hommes ? C’est la question posée par le magistrat Emmanuel Poinas dans son essai Le tribunal des algorithmes. En s’appuyant sur son expérience de juge, il analyse les conséquences d’une justice numérique pour les Français.

Alors que le Gouvernement organise actuellement la transformation digitale de la Justice, l’auteur invite à prendre du recul sur le développement des outils numériques au service des juges. Emmanuel Poinas est clair : il ne s’agit pas d’être « pour ou contre les algorithmes ». L’objectif de ce livre est de mettre en garde les Français et les politiques contre un culte de la technologie pour elle-même, sans réfléchir aux conséquences sur les justiciables.

Son expérience de magistrat lui permet d’entrevoir les risques d’une justice tout numérique pour les justiciables. Par exemple, les algorithmes juridiques sont censés permettre des décisions de justice plus prévisibles, standardisées, pour limiter le risque d’erreur. Cette logique pose problème car la justice traite, par nature, de cas particuliers. Entre exigence d’efficacité et attrait de la modernité, quelle place reste-t-il pour le respect des droits des citoyens ?

Selon Emmanuel Poinas, « il n’y a pas de fatalité en matière de progrès ». Ce sont les choix politiques futurs qui devront prendre ces éléments en compte, pour garantir la justice. Sa préoccupation principale concerne le respect des droits et libertés individuels : une justice numérique sera-t-elle toujours juste ? Les tribunaux du futur permettront-ils toujours des procès équitables devant un tribunal impartial ? Le magistrat demeure optimiste : « Je ne doute pas de l’aptitude des générations futures à se doter aussi parfaitement que la nôtre d’un droit adapté à leurs besoins. »

Collection : Au fil du débat-Essais
Parution : 31 janvier 2019
Broché : 240 pages
Format : 14 x 20,5 cm
ISBN : 978-2-7013-2017-5
Réf. 121736
Prix : 19 € TTC

Emmanuel Poinas est magistrat de l’ordre judiciaire depuis 1991. Il a occupé successivement les fonctions de juge d’instance, membre de la JIRS de Marseille de 2003 à 2005 (délinquance économique et financière, droit de la santé et de l’environnement), puis conseiller à la cour d’appel d’Aix-en-Provence depuis janvier 2018. Il est spécialisé dans le domaine du statut de la magistrature et ses implications disciplinaires, ainsi que dans la prévention du suicide au sein de la magistrature et de la question de la souffrance au travail. Il a dirigé le syndicat FO des Magistrats entre 2010 et 2014.

Avant-propos – Juger aujourd’hui : comment et pourquoi ?
Introduction

1. Open data et big data nouveaux outils de légitimation ?
   Les données ouvertes, un idéal de transparence
   De la difficulté à faire évoluer les normes juridiques
   Conclusion
2. Juger demain des chiffres ou des êtres ?
   Rendre justice à l’ère numérique : une refondation intégrale ?
   Rendre justice à l’ère numérique : une série de choix politiques
   Une « justice sans procès ? »

Conclusion
Glossaire

Nathalie Veuillotte
nathalie.veuillotte@berger-levrault.com
06.17.42.24.44

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