Les collectivités territoriales et leurs satellites Une nouvelle ambition de performance consolidée

Associations, établissements publics, syndicats mixtes, sociétés publiques locales, DSP, etc. : la question du suivi et du contrôle des satellites par les collectivités est à la fois technique et politique.

Elle doit être conçue et portée à ces deux niveaux afin d’afficher un message cohérent vis-à-vis des partenaires de la collectivité, tant sur les attentes en matière de politique publique exercée que de deniers publics dépensés. Organiser cet écosystème au mieux semble donc revêtir pour les collectivités une complexité d’ensemble qui mérite un effort particulier collectif et transversal.

L’auteur propose un panorama des organisations de suivi et de contrôle des satellites par les collectivités. Cet « état des lieux » de l’existant est enrichi par de nombreux témoignages recueillis par l’auteur en 2024 et 2025 afin d’illustrer concrètement la diversité des organisations mises en place, et la difficulté de construire une organisation performante et pérenne. L’ensemble des contributeurs apporte, chacun à sa place et fonction, un ou plusieurs aspects complémentaires à la lecture de cet ouvrage qui se veut résolument « collectif ».

Ainsi, l’ouvrage présente les principaux enjeux de cette nouvelle approche consolidée et esquisse des principes d’organisation interne « idéale » tout en soulignant sans cesse leurs caractères singuliers, évolutifs et itératifs par essence même.

Collection : Les indispensables

Parution : 9 octobre 2025
Broché : 192 pages
Format : 16 x 24 cm

ISBN : 978-2-7013-2321-3

Réf : 121960
Prix : 45 € TTC

Alain Porteils a occupé plusieurs postes en rapport avec le thème au cours de sa carrière administrative avant de demander à être placé en disponibilité début 2023 (vérificateur d’entreprises aux services fiscaux, directeur du conseil de gestion, directeur des associations, directeur des relations avec les organismes associés). Il consacre une grande partie de son activité indépendante à l’animation de formations sur le sujet. Il effectue en parallèle des missions de consultance au sein du cabinet Public Impact Management, qui ont trait notamment à des contrôles de structures satellitaires. Il tient également à transmettre par l’écrit à travers articles et ouvrages afin d’apporter une modeste contribution aux indispensables réflexions avant l’action.

Avant-propos

Introduction

Partie 1 – Un environnement complexe et multiforme à connaître au mieux

• Chapitre 1 – Les satellites : quelles définitions et quelle place auprès des collectivités locales ?
  • Section 1 – Vers une définition normalisée des satellites ?
  • Section 2 – L’impact des chambres régionales des comptes (CRC) dans ce domaine
  • Section 3 – L’inévitable « facture » de l’autonomie
• Chapitre 2 – Une diversité d’enjeux et de contextes remarquables
  • Section 1 – Les normes comptables, juridiques possibles des satellites et des formes juridiques de collaboration très diverses
  • Section 2 – Des organisations perfectibles
  • Section 3 – Des organisations très différentes logiquement adaptées aux différents contextes
• Chapitre 3 – Une multiplicité d’exceptions pouvant remettre en cause une organisation générale
  • Section 1 – Les très nombreuses « exceptions » créées par la loi ou des liens contractuels
  • Section 2 – Un zoom nécessaire et particulier sur les DSP
• Chapitre 4 – Quelques « outils » de performance collective
  • Section 1 – Les conventions
  • Section 2 – Le dialogue de gestion et le niveau de service : définitions et enjeux
  • Section 3 – La « carto » des risques et son utilisation performante
  • Section 4 – Le contrôle analogue ? Quelle place et quels paramètres ?

Partie 2 – Un environnement à structurer dans un but de performance globale

• Chapitre 1 – Une vision partagée et formalisée du suivi et du suivi/contrôle
  • Section 1 – Une feuille de route stratégique indispensable
  • Section 2 – Un schéma d’organisation pour sa mise en place effective
  • Section 3 – Un questionnaire de « maturité » pour une autoévaluation
• Chapitre 2 – Une organisation interne et externe du suivi/contrôle
  • Section 1 – Une organisation interne performante
  • Section 2 – Une organisation externe structurée et communiquée
  • Section 3 – Un document explicitant le dialogue de gestion
  • Section 4 – Une définition précise des procédures d’audit
• Chapitre 3 – Des « outils » organisationnels indispensables et structurants
• Chapitre 4 – Un système d’information interne et externe

Conclusion

Annexes

• Annexe 1 –  Entretien avec Bruno Stavy (ancien directeur du contrôle de gestion agglo de Montpellier et Région Languedoc-Roussillon)
• Annexe 2 –  Entretien avec Philippe Laurent (maire de Sceaux et président de la Fédération des entreprises publiques locales [EPL])
• Annexe 3 –  Entretien avec Franck Masselus (deuxième adjoint au maire de Chartres et vice-président de Chartres métropole en charge des finances et de la prospective, président-directeur général de C’Chartres Aménagement)
• Annexe 4 – Entretien avec Kevin Mellou (directeur du conseil en organisation et gestion de Brest métropole)
• Annexe 5 – Entretien avec Nicolas Billebaud (magistrat en chambre régionale des comptes)
• Annexe 6 – Entretien avec Anne-Sophie Fardel (DGA ressources au sein de la communauté d’agglomération du Beauvaisis)
• Annexe 7 – Entretien avec Élodie Parier (fondatrice et directrice de la société Adexel)
• Annexe 8 –  Entretien avec Sophie François et Cyril Demoures (contrôle de gestion du conseil départemental
  de la Seine-Saint-Denis)
• Annexe 9 – Entretien avec Laurent Pasco (directeur financier ville SYMO et CCAS de Nevers)
• Annexe 10 –  Entretien avec Pascal Bellemin (directeur des finances, du pilotage de gestion et des affaires juridiques au département de la Savoie)
• Annexe 11 – Entretien avec Marion Lorang (directrice du pilotage des satellites à la métropole Aix-Marseille-Provence)
• Annexe 12 –  Entretien avec Jean-Vincent Benito (responsable de contrôle externe de la communauté d’agglomération Pau Béarn Pyrénées)
• Annexe 13 – Entretien avec Jean-Luc Fort (associé fondateur de la société Smart Public)
• Annexe 14 – Entretien avec la société Finindev
• Annexe 15 – Entretien avec la société LocalNova
• Annexe 16 – Questionnaire de maturité
• Annexe 17 – Exemple de fiche satellite
• Annexe 18 – Exemple de fiche de référent applicatif

Liste des abréviations

Index

Nathalie Veuillotte
nathalie.veuillotte@berger-levrault.com
06.17.42.24.44

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