L’indispensable du bureau de vote

Parce que les membres du bureau de vote doivent savoir réagir rapidement face à toute situation le jour du scrutin, ce guide pratique et facile à consulter est conçu pour leur venir en aide et leur faire gagner du temps.

Il couvre de manière chronologique l’ensemble de l’organisation du scrutin, de la préparation du matériel à la proclamation des résultats, en passant par l’ouverture du scrutin, les opérations de dépouillement jusqu’à la rédaction du procès-verbal des opérations électorales. Il a été entièrement mis à jour pour le scrutin concomitant des élections départementales et régionales.

L’ouvrage répond aux questions que peuvent se poser les membres du bureau de vote pendant cette journée :

• Comment les bulletins de vote doivent-ils être disposés sur la table de décharge ?
• Peut-on déposer dans l’urne des bulletins téléchargés sur Internet ?
• Où doivent être placées les affiches fournies au bureau de vote par la préfecture ?
• Quelles vérifications doivent être opérées en cas de vote par procuration ?
• La présentation de la carte électorale est-elle obligatoire ?
• Selon quelles formes les résultats du scrutin sont-ils rendus publics ?

Les annexes fournissent notamment sous forme de modèles ou de schémas des éléments supplémentaires pour le jour du scrutin tels que la liste des pièces permettant de justifier son identité, des modèles de feuille de dépouillement ou d’affiche pour la proclamation écrite des résultats.

Un ouvrage à placer aux côtés du Code électoral sur chaque table de vote.

Collection : Hors-collection

Parution : 29 avril 2021
Broché : 96 pages
Format : 16 x 24 cm

ISBN : 978-2-7013-2116-5

Réf : 121785
Prix : 9,90 € TTC

Fabrice De Fanti est directeur du service Citoyenneté dans une ville de 65 000 habitants. Fort de plus de vingt années d’expérience en matière d’organisation de scrutins, il est également formateur pour le compte du CNFPT auprès de collectivités de toutes tailles.

Avant-propos

Partie 1 – La constitution du bureau de vote

Chapitre 1 – Les moyens humains

• Section 1 – Le président
• Section 2 – Les assesseurs
• Section 3 – Le secrétaire
• Section 4 – Les délégués
• Section 5 – La commission de contrôle

Chapitre 2 – Les moyens matériels

• Section 1 – L’agencement matériel du bureau de vote
• Section 2 – Le matériel électoral

Partie 2 – Les opérations de vote

Chapitre 1 – Le rôle du président du bureau de vote

Chapitre 2 – L’ouverture du scrutin

Chapitre 3 – La réception des votes

Chapitre 4 – La désignation des scrutateurs

Chapitre 5 – La clôture du scrutin

Partie 3 – Le dépouillement

Chapitre 1 – Mode opératoire des opérations de dépouillement

Chapitre 2 – L’organisation des tables de dépouillement

Chapitre 3 – Le dénombrement des émargements, des enveloppes et des bulletins

Chapitre 4 – Le décompte des suffrages

Partie 4 – L’établissement du procès-verbal des opérations électorales

Chapitre 1 – L’établissement du procès-verbal par le bureau de vote

Chapitre 2 – Les documents à joindre à l’exemplaire -du procès-verbal destiné à la préfecture

Partie 5 – La transmission du procès-verbal et la proclamation des résultats

Chapitre 1 – Dans les communes comportant un bureau de vote

Chapitre 2 – Dans les communes comportant plusieurs bureaux de vote

Chapitre 3 – Les dispositions à prendre après la proclamation des résultats

Annexes

Sites Internet utiles

Index

Nathalie Veuillotte
nathalie.veuillotte@berger-levrault.com
06.17.42.24.44

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